- Affaire n°1 - Approbation du contenu de la rédaction du procès-verbal des délibérations du conseil municipal du 24 juin 2026
- Procès-verbal des délibérations du conseil municipal du mercredi 24 juin 2026
- Affaire n°2 - Régime indemnitaire spécial de fonction et d'engagement pour le cadre d'emploi de la police municipale
- Affaire n°3 - Approbation de la convention de participation au financement des garanties d'assurance de protection sociale...
- Affaire n°4 - Approbation de la participation financière de la commune de Cilaos au financement des garanties d'assurance...
- Affaire n°5 - Mise en œuvre du compte personnel de formation (CPF)
- Affaire n°6 - Création de poste dans le cadre du dispositif parcours emploi compétences (PEC)
- Affaire n°7- Autorisation de recrutement de contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un accroissement temporaire d'activité
- Affaire n°8 - Autorisation de recrutement de contractuels sur des emplois non en permanents pour faire face à un accroissement saisonnier d'activité
- Affaire n°9 - Création d'emploi non permanent de volontaire territorial en administration (VTA)
- Affaire n°10 - Modification du tableau des emplois
- Affaire n°11 - Retrait de la délibération du conseil municipal du 29 avril 2026...
- Affaire n°12 - Identification des projets d'équipements publics sur fonciers portés par l'établissement public...
- Affaire n°13 - rectification de la délibération du conseil municipal du 24 juin 2026 relative à la subvention exceptionnelle en numéraire...
- Affaire n°14 - Modification de la délibération du conseil municipal du 21 janvier 2026...
- Affaire n°15 - Approbation du nouveau règlement des procédures internes de la commande publique de la commune de Cilaos
- Affaire n°16 - Approbation de la charte déontologique de l'achat public de la commune de Cilaos
- Affaire n°17 - Approbation du règlement intérieur de la commission d'appel d'offres...
- Affaire n°18 - Renouvellement d'adhésion de la commune de Cilaos à la centrale d'achat...
- Affaire n°20 - Approbation du rapport annuel des mandatures de la commune de Cilaos au sein de la SPL...
- Affaire n°21 - Présentation du rapport annuel du mandataire de la commune de Cilaos, administrateur de la SPL Grand Sud - Exercice 2025
- Rapport annuel du mandataire de la commune de Cilaos...
- Affaire n°22 - Statut de l'élu local - encadrement des frais de représentation de la maire
- Affaire n°23 - Désignation d'un représentant de la commune de Cilaos à la commission d'élaboration du schéma d'aménagement régional (CESAR)
- Rapport annuel du mandataire SPL
- Affaire n°24 - Désignation d'un représentant de la commune de Cilaos à la conférence régionale de gouvernance...
- Affaire n°25 - Désignation d'un représentant élu de la commune au sein du comité technique...
- Affaire n°26 - Désignation des deux représentants associatifs de la commission consultative...
- Affaire n°27 - Adhésion de la commune de Cilaos à l'association nationale des élus...
- Affaire n°28 - Vente d'une portion de la parcelle communale AO 208
- Affaire n°29 - Approbation de la convention relative au territoire...
