Mentions légales

Vous êtes actuellement connecté au site Internet de la ville de Cilaos. Les mentions légales d'utilisation du site présentées ci-dessous, s'appliquent à toute personne y accédant au site web.

Site officiel de la ville de Cilaos

www.ville-cilaos.fr

66 rue du Père Boiteau 97413 CILAOS
Tél : 0262 31 89 89
Fax : 0262 31 73 03

Directeur de publication : Monsieur Paul Franco TECHER

Gestion et mise à jour : Mr BOYER Fabrice (Webmestre) tél : 0262 31 89 89

Hébergement

L'hébergement du site est assuré par :
la société AMEN SAS
12/14 Rond Point des Champs Elysées
75 000 PARIS France

Droits d'auteurs

Les divers éléments du site web (forme, la mise en page, le fonds, la structure …) sont protégés par le droit des dessins et modèles, le droit d'auteur, le droit des marques ainsi que le droit à l'image et ils ne peuvent être copiés ou imités en tout ou partie sauf autorisation expresse de la commune de Cilaos . A titre principal, la commune de Cilaos concède une autorisation de visualisation du contenu du site. Toutes personne ne respectant pas les dispositions légales applicables se rend coupable du délit de contrefaçon et est passible des sanctions pénales prévues par la loi.

Liens hypertexte

La commune de Cilaos ne sera pas tenue responsable du contenu des sites dont elle indique l'adresse ou sur les quels elle fait des liens directs, vous acceptez de prendre les risques et de subir un éventuel préjudice direct ou indirect.

Droits des Bases de Données

Les bases de données sont protégées par la loi du 1er juillet 1998 et le régime Français du droit d'auteur.

Les Données Personnelles

Les données personnelles recueillies sur le site résultent de la communication volontaire d'une adresse de courrier électronique lors du dépôt d'un message électronique. Les adresses E-mail ainsi recueillies ne servent qu'à transmettre les éléments d'information demandés. Les adresses électroniques collectées ne feront l'objet d'aucune cession à des tiers ni d'aucun traitement de la part de La commune de Cilaos.

La commune de Cilaos n'utilise pas de procédés de collecte automatisée de données (cookies...). Traitement des données personnelles et droit d'accès, de modification et de suppression. Nous vous informons que le secret des correspondances transmises sur le réseau Internet n'est pas garanti. Chaque utilisateur est de ce fait, seul responsable du contenu de sa correspondance. En raison du caractère nominatif d'une adresse électronique, et du caractère privé et confidentiel du courrier, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (article 34 de la loi "Informatique et Libertés" n° 78-17 du 6 janvier 1978).

Vous pouvez exercer ce droit en envoyant un mail au webmaster ou par courrier postal :

Mairie de Cilaos
66, rue du Père Boiteau
97413 CILAOS